LE CONTRAT DE CAPITALISATION

Capitaliser, transmettre et structurer autrement

Proche de l’assurance-vie dans son fonctionnement financier, le contrat de capitalisation présente des caractéristiques patrimoniales distinctes. Il peut être souscrit par une personne physique, mais également, sous certaines conditions, par une personne morale.

Pourquoi l’envisager ?

  • Valoriser un capital dans une enveloppe dédiée
  • Accéder à une sélection diversifiée de supports
  • Conserver l’antériorité fiscale du contrat lors de certaines transmissions
  • Organiser une donation, notamment en démembrement
  • Placer la trésorerie de certaines sociétés patrimoniales

Contrairement à l’assurance-vie, le contrat ne se dénoue pas au décès du souscripteur : il est intégré à sa succession et peut être transmis aux héritiers.

Notre accompagnement

Nous étudions son articulation avec vos autres actifs, votre stratégie de transmission et, le cas échéant, la trésorerie de votre société.

Les informations présentées sont de nature générale et ne constituent ni un conseil fiscal personnalisé ni une recommandation d’investissement. Les caractéristiques juridiques et fiscales de chaque solution dépendent de la réglementation en vigueur et de la situation personnelle de l’investisseur. Tout investissement comporte des risques, notamment un risque de perte en capital, de fluctuation de valeur et, selon les actifs concernés, d’illiquidité. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

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Le cabinet Lignées & Patrimoine repose sur l’alliance de deux expertises complémentaires, réunies pour vous proposer une approche globale et sur mesure de votre patrimoine.